Guide du bénévolat 2014

à l’usage des dirigeants associatifs

On estime à environ 14 millions le nombre de bénévoles qui mettent leurs compétences, leur temps libre, leur engagement au service des autres. Ils constituent le coeur et le fondement de la vie associative, sans lesquels les associations n’existeraient pas.

Retrouvez quelques données d’ensemble du bénévolat en France ainsi que la réglementation concernant le bénévolat dans le guide 2012 édité par le ministère de la jeunesse et des solidarités actives.

Sommaire du guide

1. Définitions

2. Les bénévoles en chiffres

3. Le temps de bénévoles

3.1 Le congé de représentation

3.2 La réduction du temps de travail

4. La formation

4.1 Le CDVA

4.2 Le congé cadre jeunesse

4.3 La formation continue

4.4 La validation des acquis

4.5 Les concours dits de « troisième voie »

5. L’information

6. La responsabilité et la protection

1. La responsabilité civile

a) Le bénévole victime d’un dommage

b) Le bénévole responsable d’un dommage

2.La responsabilité pénale

3. La responsabilité financière

6.2 Les assurances

6.3 La protection sociale des bénévoles

7. Les finances

7.1 Le bénévolat et le régime fiscal des associations. Limites Les dirigeants

- La rémunération des dirigeants conforme aux usages du secteur.

- Absence de prélèvement sur les actifs de l’organisme

7.2 Les remboursements de frais

7.3 Une disposition nouvelle : le chèque-repas du bénévole

8. Les situations particulières

8.1 Les jeunes

- Les associations juniors

- La vie associative dans les établissements scolaires

8.2 Les chômeurs

8.3 Les préretraités

8.4 Les retraités et les associations



Documents joints

le Guide du Bénévolat 2014
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